Artema Dolce 2
Artema Dolce 2 est un titre de créance complexe émis par Natixis* qui présente un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance
risque de perte en capital
En cours de vie et à l’échéance
période de commercialisation
Du 20 juin 2018 au 5 octobre 2018
durée conseillée de l'investissement
8 ans jusqu’au 5 novembre 2026
éligibilité
Contrats d’assurance-vie et de capitalisation en unités de compte, comptes-titres ordinaires.
code ISIN
FR0013330578

Performance historique de l'instrument financier

Performance de Artema Dolce 2 au 21/10/2020 : 101,14 €


Présentation

Avec Artema Dolce 2 l’investisseur s’expose au marché actions de la zone euro via l’indice Euro iSTOXX 70 EWD5 («l’Indice»). L’Indice est calculé de la façon suivante : en ajoutant tous les dividendes nets (versés par les sociétés composant l’Indice au fil de l’eau tout le long de la vie du produit) puis en soustrayant 5 % par an, sur une base quotidienne.

Le montant du remboursement final du titre de créance Artema Dolce 2 est conditionné à l’absence de faillite, de défaut et de mise en résolution de l’Émetteur Natixis et à l’évolution de l’Indice.

Dans l’ensemble de cette brochure, à toutes les dates d'évaluation de l'Indice mentionnées, l'Indice est pris en compte en cours de clôture. Le montant de remboursement est calculé sur la base de la Valeur Nominale, hors frais sur versements, d’arbitrage, de gestion sur encours et le cas échéant ceux liés aux garanties de prévoyance notamment dans le cadre d’un contrat d’assurance vie, de capitalisation ou d'un compte titres, et hors fiscalité et prélèvements sociaux applicables. Les frais liés au cadre d'investissement choisi peuvent avoir un impact sur l'économie générale de l'opération et de ce fait, la performance nette pour l'investisseur peut dont être inférieure aux performances annoncées dans cette brochure. Les termes « capital » et « capital initial » désignent le montant investi par l’investisseur dans Artema Dolce 2 dont la Valeur Nominale est fixée à 100 euros. Le remboursement à l’échéance est conditionné à l’absence de faillite, de défaut et de mise en résolution de l’Émetteur Natixis.

Méthode de remboursement

Remboursement automatique anticipé

De l'année 2 à 7, si à une Date d’Évaluation de Remboursement Automatique Anticipé*, le niveau de l’Indice est supérieur ou égal à 95% de son Niveau Initial du 22 octobre 2018, l’investisseur est automatiquement remboursé par anticipation à la Date de Remboursement Automatique Anticipé* correspondante et bénéficie :

de son Capital initial augmenté d’un gain prédéterminé de 7 % par année écoulée

(soit un TRA** de 6,48% en année 2; 6,37% en année 3; 6,23% en année 4; 6,07% en année 5; 5,93% en année 6; 5,79% en année 7).
 

Le remboursement anticipé ne relève pas de votre choix. Il est soumis à l’évolution de l’Indice aux Dates d’Évaluation de Remboursement Automatique Anticipé et est donc réalisé automatiquement sans intervention de votre part. Dès qu’un remboursement automatique est réalisé, le titre de créance s’arrête automatiquement.

Remboursement Final
(en l’absence de remboursement automatique anticipé)

À la Date d’Évaluation Finale (le 22 octobre 2026), on constate le Niveau Final de l’Indice par rapport à son Niveau Initial :

  • Si le niveau de l’Indice est strictement inférieur à 60 % de son Niveau Initial (soit une baisse strictement supérieure à 40 %), l’investisseur dispose à la Date d’Échéance (le 5 novembre 2026) :

    de son Capital initial diminué de la baisse de l’indice Euro iSTOXX® 70 EWD5

    L’investisseur subit dans ce scénario une perte de son Capital initial à l’échéance pouvant être totale. Par exemple si l'Indice a baissé de 55 %, l'investisseur subit une perte en capital de 55 %, soit un remboursement final à 45 % de son Capital Initial.

  • Si le niveau de l’Indice est strictement inférieur à 95 % de son Niveau Initial, mais supérieur ou égal à 60 % de son Niveau Initial, alors l’investisseur bénéficie à la Date d’Échéance (le 5 novembre 2026):

    de son Capital initial 

    (soit un TRA** de 0 %).

  • Si le niveau de l’Indice est supérieur ou égal à 95 % de son Niveau Initial, alors l’investisseur bénéficie à la Date d’Échéance (le 5 novembre 2026) :

    de son Capital initial augmenté d’un gain de 56%, soit un remboursement de 156 %

    (soit un TRA** de 5,65 %).

Pour bénéficier d’une protection de son Capital Initial sous condition à l’échéance jusqu’à une baisse de 40 % (inclus) de l’Indice, l’investisseur accepte de limiter ses gains à 7 % de la Valeur Nominale par année écoulée et de ne profiter, le cas échéant, que partiellement de la hausse de l’Indice (effet de plafonnement des gains).

Avantages

  • De la 2e à la 7e année, si à une Date d’Évaluation de Remboursement Automatique Anticipé, dès lors que le niveau de l’Indice est supérieur ou égal à 95 % de son Niveau Initial, l’investisseur est automatiquement remboursé par anticipation : Artema Dolce 2 s’arrête et l’investisseur bénéficie de son Capital initial augmenté d’un gain prédéterminé de 7 % par année écoulée à la Date de Remboursement Automatique Anticipé correspondante.
  • À l’échéance des 8 ans, dès lors que le remboursement automatique anticipé n’a pas été activé, et si le Niveau Final de l’Indice est supérieur ou égal à 95 % de son Niveau Initial à la Date d’Évaluation Finale, Artema Dolce 2 permettra à l’investisseur de bénéficier à la Date d’Echéance du Capital initial augmenté d’une performance de 56 %, soit un TRA* de 5,65 %.
  • À l’échéance des 8 ans, dès lors que le remboursement automatique anticipé n’a pas été activé, si l’Indice est supérieur ou égal à 60 % de son Niveau Initial à la Date d'Evaluation Finale, Artema Dolce 2 permettra à l’investisseur de bénéficier de son Capital Initial.

Inconvénients

  • Artema Dolce 2 présente un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance. L’investisseur subit une perte en capital si, à la Date d’Évaluation Finale, le Niveau Final de l’Indice est strictement inférieur à 60 % de son Niveau Initial. Cette perte peut être totale.
  • L’investisseur ne connait pas à l’avance la durée exacte de son investissement qui peut varier de 2 à 8 ans.
  • L’Indice Euro iSTOXX 70 EWD5 ne présente pas le rendement total des actifs dans lesquels il est investi. Il est calculé de la façon suivante : en ajoutant tous les dividendes nets (versés par l’Indice au fil de l’eau tout le long de la vie du produit) puis en soustrayant 5 % par an, sur une base quotidienne. Le dividende moyen réinvesti dans l’Indice peut être inférieur ou supérieur à     5 %.
  • Le gain maximum de l’investisseur est limité à 7 % par an (soit un TRA** maximum de 6,48 %), en cas de remboursement automatique anticipé. L’investisseur ne profite pas pleinement de la hausse de l’Indice (effet de plafonnement du gain).
  • La valorisation du titre de créance en cours de vie peut évoluer indépendamment de l’Indice. La valorisation du titre de créance peut connaître de fortes fluctuations avant la Date d’Évaluation Finale, si l’Indice varie faiblement autour des seuils de 60 % et de 95 % de son Niveau Initial. Cette valorisation dépend de l’évolution des paramètres de marché, en particulier des niveaux de volatilité de l’Indice, des taux d’intérêts et des conditions de refinancement de l’Émetteur Natixis.
  • La revente d’Artema Dolce 2 sur le marché secondaire avant l’échéance du 5 novembre 2026 s’effectue aux conditions de marché ce jour-là. L’investisseur peut enregistrer une perte sur le capital qui peut être totale.
  • L’investisseur est exposé à un éventuel défaut, à une éventuelle faillite ou mise en résolution de l’Émetteur (qui induit un risque sur le remboursement) ou à une dégradation éventuelle de qualité de crédit (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit) de l’Émetteur.

Facteurs de risques

Les investisseurs sont invités à lire attentivement la section « Facteurs de risques » présentés dans le Prospectus de Base. Le titre de créance Artema Dolce 2 est notamment exposé aux risques suivants :

  • Risque de perte en capital : en cas de sortie avant l’échéance, le prix de rachat du titre pourra être inférieur à son prix de souscription. En outre, le remboursement de chaque titre de créance à maturité peut être inférieur à sa Valeur Nominale, le montant de remboursement dépendant de la performance finale de l’indice Euro iSTOXX 70 EWD5. L’investisseur prend donc un risque de perte en capital non mesurable a priori et pouvant être totale.
  • Risque lié au sous-jacent : le mécanisme de remboursement est lié à l’évolution de l’indice sous-jacent Euro iSTOXX® 70 EWD5, et donc à l’évolution du marché actions de la zone euro.
  • Risque lié aux marchés de taux : avant l’échéance, une hausse des taux d’intérêts sur un horizon égal à la durée de vie restante du support provoquera une baisse de sa valeur.
  • Risque de contrepartie : l’investisseur est exposé au risque de faillite, de défaut de paiement et de mise en résolution de l’Émetteur. La notation de Natixis est celle en vigueur à la date d’ouverture de la Période de souscription. Cette notation peut être révisée à tout moment et n’est pas une garantie de solvabilité de l’Émetteur Natixis. Elle ne représente en rien et ne saurait constituer un argument de souscription au produit.
  • Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du titre de créance, voire rendre le titre de créance totalement illiquide. Les investisseurs pourraient ne pas être en mesure de vendre leurs titres de créance avant leur Date d’Échéance.
  • Risque lié à l’éventuelle défaillance de l’Émetteur : conformément à la réglementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine de l’Émetteur, l’investisseur est soumis à un risque de diminution de la valeur de son titre de créance, de conversion de ses titres en d’autres types de titres financiers (y compris des actions) et de modification (y compris potentiellement d’extension) de la maturité de ses titres.

Présentation de l’indice iSTOXX 70® EWD5

L’indice Euro iSTOXX 70 EWD5 (Equal Weight Decrement 5%) est un indice de la gamme STOXX, lancé le 29 avril 2016, qui recouvre les 70 plus grandes capitalisations de la zone euro. Sa composition est revue à une fréquence trimestrielle (cf. composition actuelle ci-dessous).

Il s’agit des 70 plus grandes capitalisations boursières composant l’indice Euro STOXX (Ticker : SXXE), indice représentatif des grandes et moyennes capitalisations boursières de la zone euro. Ces 70 valeurs sont équipondérées, ce qui signifie que chacune d’entre elles représente un poids identique dans le calcul de l’indice, sans impact lié à la capitalisation boursière. L’Indice est calculé de la façon suivante : en ajoutant tous les dividendes nets (versés par les sociétés composant l’indice au fil de l’eau tout le long de la vie du produit) puis en soustrayant 5 % par an, sur une base quotidienne. À titre d’information, le montant moyen des dividendes payés sur la période 2009-2017 s’élève à 3,76 %. Les montants des dividendes passés ne préjugent pas des montants des dividendes futurs. L’indice Euro iSTOXX® 70 EWD5 est accessible entre autres sur le site de STOXX (www.stoxx.com), ainsi que sur différents sites d’informations financières (ticker Bloomberg : ISX70D5 Index ; code ISIN : CH0321427582).


Chacune des 70 valeurs représente 1/70e du poids de l’Indice, offrant une répartition du risque à parts égales.

Cliquez ici pour plus d’information sur l’indice Euro iSTOXX 70 EWD5  et  cliquez ici pour voir la composition actualisé de l'indice, qui est identique à celle de l'indice mère (Euro iSTOXX 70 EW)


 

Valeurs présentes dans l'indice Euro iSTOXX 70 EWD5*

    • ADIDAS
    • AHOLD DELHAIZE
    • AIRBUS GROUP
    • AIR LIQUIDE
    • AKZO NOBEL
    • ALLIANZ
    • AMADEUS IT GROUP
    • ANHEUSER-BUSCH INBEV
    • ARCELOR MITTAL
    • ASML HOLDING
    • AXA
    • BBVA
    • BASF
    • BAYER
    • BMW
    • BNP PARIBAS
    • CRH
    • CONTINENTAL
    • DAIMLER
    • DANONE
    • DEUTSCHE BANK
    • DEUTSCHE BOERSE
    • DEUTSCHE POST
    • DEUTSCHE TELEKOM
    • ENEL
    • ENGIE
    • ENI
    • E.ON
    • ESSILOR
    • FIAT CHRYSLER
    • FRESENIUS MEDICARE
    • FRESENIUS SE & CO
    • GENERALI
    • HEINEKEN
    • HENKEL
    • IBERDROLA
  • INDUSTRIA DE DISENO TEXTIL
  • INFINEON TECHNOLOGIES
  • ING
  • INTESA SANPAOLO
  • KBC
  • KERING
  • LINDE
  • LVMH
  • MICHELIN
  • MUENCHENER RUECKVER
  • NOKIA
  • ORANGE
  • LORÉAL
  • PERNOD-RICARD
  • PHILIPS
  • RENAULT
  • REPSOL
  • SAFRAN
  • SAINT GOBAIN
  • SAMPO
  • SANTANDER
  • SANOFI
  • SAP
  • SCHNEIDER ELECTRIC
  • SIEMENS
  • SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
  • TELEFONICA
  • TOTAL
  • UNIBAIL-RODAMCO
  • UNICREDIT
  • UNILEVER
  • VINCI
  • VIVENDI
  • VOLKSWAGEN
* Composition au 15 mai 2018. Source : Bloomberg, STOXX

Caractéristiques principales

Instrument Financier Titre de créance complexe présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance
Émetteur Natixis (Moody’s : A2/S&P: A/Fitch: A au 15 mai 2018)
Devise Euro (€)
Code ISIN FR0013330578
Période de souscription Du 20 juin 2018 (9h00) au 5 octobre 2018 (17h00)
Éligibilité Contrats d’assurance vie et de capitalisation en unités de compte, compte titres ordinaires
Valeur Nominale 100 €
Sous-jacent Indice Euro iSTOXX 70 EWD5 (code Bloomberg : ISX70D5, code ISIN : CH0321427582). L’Indice est calculé de la façon suivante : en ajoutant tous les dividendes nets (versés par l’indice au fil de l’eau tout le long de la vie du produit) puis en soustrayant 5 % par an sur une base quotidienne.
Prix d’émission 100 % de la Valeur Nominale
Date de Détermination Initiale 22 octobre 2018
Date d’Émission et de Règlement 22 octobre 2018
Date(s) d’Évaluation de Remboursement Automatique Anticipé 22 octobre 2020, 22 octobre 2021, 24 octobre 2022, 23 octobre 2023, 22 octobre 2024, 22 octobre 2025
Date(s) de Remboursement Automatique Anticipé 5 novembre 2020, 5 novembre 2021, 7 novembre 2022, 6 novembre 2023, 5 novembre 2024, 5 novembre 2025
Date d’Évaluation Finale 22 octobre 2026
Date d’Échéance 5 novembre 2026
Niveau Initial Niveau de clôture de l’indice Euro iSTOXX 70 EWD5 à la Date de Détermination Initiale, soit 1044.06 pts
Niveau Final Niveau de clôture de l’indice Euro iSTOXX 70 EWD5 à la Date d’Évaluation Finale
Périodicité de Valorisation Quotidienne, et si ce jour n’est pas un jour de négociation, le jour de négociation suivant
Marché secondaire Dans des conditions normales de marché, Natixis assurera le rachat des Instruments Financiers à leur valeur de marché
Commission de distribution Natixis paiera aux distributeurs une rémunération égale à 3 % du montant effectivement placé
Agent de Calcul CACEIS Bank Luxembourg
Place de cotation des Instruments Financiers Euronext Paris
Documentation juridique de l’émission Prospectus de Base tel que modifié par ses suppléments successifs, visé par l’AMF le 13 juin 2018 (n° de visa 18-244) et les Conditions Définitives de l’émission datées du 18 juin 2018.
Règlement/Livraison Euroclear France
* Le Produit est soumis au risque de défaut de Natixis Notations.
** TRA : Taux de Rendement Annualisé hors frais sur versements, d’arbitrage, de gestion sur encours, et le cas échéant ceux liés aux garanties de prévoyance (notamment dans le cadre d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation) et hors fiscalité. Le remboursement à l’échéance est conditionné à l’absence de défaut, de faillite ou de mise en résolution de l’Émetteur Natixis.
INFORMATIONS
INVESTISSEURS
Natixis
Société Anonyme à Conseil d'Administration au capital de
5 021 289 259,20 euros
Siège social :
30, avenue Pierre Mendès-France
75013 Paris
Adresse postale :
BP 4 - 75060 Paris
Cedex 02 France
RCS Paris n°542 044 524
Conflits d’intérêt potentiels

L’attention des investisseurs est attirée sur les liens capitalistiques existants entre les entités composant le Groupe BPCE et l’Émetteur Natixis. Les Banques Populaires sont actionnaires de BPCE qui est actionnaire majoritaire de l’Émetteur Natixis. Les autres établissements distributeurs sont des établissements de crédit affiliés à BPCE et à l’Émetteur Natixis.

L’attention des investisseurs est également attirée sur les liens capitalistiques et financiers existant entre l’Émetteur Natixis, Natixis Assurances, BPCE Vie, Natixis Life, Prepar-Vie et BRED Banque Populaire :

  • BPCE Vie et Natixis Life sont des filiales de Natixis Assurances, elle-même filiale de l’Émetteur Natixis.
  • Prepar-Vie est une filiale de la BRED Banque Populaire.

L’attention des investisseurs est également attirée sur le conflit d’intérêt potentiel lié à la détermination de la valeur du produit Artema Dolce 2 en cas de demande de rachat, d’arbitrage ou de dénouement du contrat avant l’échéance du support, Natixis, BPCE Vie, Natixis Life et Prepar-Vie pouvant décider d’acquérir ce support financier.

Avertissement

Ce document constitue une présentation commerciale à caractère purement informatif. Il ne saurait en aucun cas constituer une recommandation personnalisée d’investissement ou une sollicitation ou une offre en vue de la souscription à ce support financier. Il est diffusé au public, indifféremment de la personne qui en est destinataire. Ainsi ce support financier visé ne prend en compte aucun objectif d’investissement, situation financière ou besoin spécifique à un destinataire en particulier. En cas de souscription, l’investisseur doit obligatoirement consulter préalablement le Prospectus de Base et les Conditions Définitives afin notamment de prendre connaissance de manière exacte des risques encourus. L’investissement doit s’effectuer en fonction de ses objectifs d’investissement, son horizon d’investissement, son expérience et sa capacité à faire face au risque lié à la transaction. L’investisseur est invité, s’il le juge nécessaire, à consulter ses propres conseils juridiques, fiscaux, financiers, comptables et tous autres professionnels compétents, afin de s’assurer que ce support financier est conforme à ses besoins au regard de sa situation, notamment financière, juridique, fiscale ou comptable. L’attention de l’investisseur est attirée sur le fait que la souscription à ce support financier peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou de certains pays en vertu des réglementations nationales applicables à ces personnes. IL VOUS APPARTIENT DONC DE VOUS ASSURER QUE VOUS ETES AUTORISÉS A SOUSCRIRE A CE PRODUIT. Les simulations et opinions présentées sur ce document sont le résultat d’analyses de Natixis à un moment donné et ne préjugent en rien de résultats futurs. Il est rappelé que les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps.

Artema Dolce 2 est 1 éligible pour une souscription en compte-titres et 2 en tant que support représentatif d’une unité de compte de contrat d’assurance-vie ou de capitalisation, tel que visé dans le Code des assurances. L’ensemble des données est présenté hors fiscalité applicable et/ou frais liés au cadre d’investissement. Les indications qui figurent dans le présent document, y compris la description des avantages et des inconvénients, ne préjugent pas du cadre d’investissement choisi et notamment de l’impact que les frais liés à ce cadre d’investissement peuvent avoir sur l’économie générale de l’opération pour l’investisseur. Cette brochure décrit exclusivement les caractéristiques techniques et financières du produit. Ce document est destiné à être distribué dans le cadre d’une offre au public en France exclusivement. Ce document ne constitue pas une proposition de souscription au contrat d’assurance-vie ou de capitalisation ni une offre de contrat, une sollicitation, un conseil en vue de l’achat ou de la vente du produit décrit.

Natixis ou ses filiales et participations, collaborateurs ou clients peuvent avoir un intérêt ou détenir ou acquérir de telles informations sur tout produit, instrument financier, indice ou marché mentionné dans ce document qui pourrait engendrer un conflit d’intérêt potentiel ou avéré. Cela peut impliquer des activités telles que la négociation, la détention ou l’activité de market making, ou la prestation de services financiers ou de conseil sur tout produit, instruments financier, indice ou marché mentionné dans ce document. Ce titre de créance n’a pas été élaboré conformément aux dispositions réglementaires visant à
promouvoir l’indépendance des analyses financières. Natixis n’est pas soumis à l’interdiction d’effectuer des transactions sur le titre de créance concerné
avant la diffusion de la communication.

 
Informations importantes

Le Prospectus de Base relatif au programme d’émission des Instruments Financiers, tel que modifié par ses suppléments successifs, a été approuvé le XX juin 2018 par l’Autorité des marchés financiers (« AMF ») sous le visa n°18-XXX (le «Prospectus de Base»). Le Prospectus de Base et les Conditions Définitives de l’émission de l’émission des présents Instruments Financiers en date du 15 mars 2018 sont disponibles sur le site de l’AMF (www.amf-france.org) et sur le site dédié de Natixis (www.bp.natixis.com), et sur demande écrite auprès de l’Émetteur (Natixis - BP 4 - 75060 Paris Cedex 02 France).

Ce document ne peut être distribué directement ou indirectement à des citoyens ou résidents des Etats-Unis. Les informations figurant dans ce document n’ont pas vocation à faire l’objet d’une mise à jour après la date d’ouverture de la période de souscription le 4 septembre 2017. Par ailleurs, la remise de ce document n’entraîne en aucune manière une obligation implicite de quiconque de mise à jour des informations qui y figurent. Natixis est agréée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (« ACPR ») en France en qualité de Banque – prestataire de services d’investissements. Natixis est réglementée par l’AMF pour l’exercice des services d’investissements pour lesquels elle est agréée. Natixis est supervisée par la Banque Centrale Européenne (BCE).

Avertissement de STOXX LTD

« L'Euro iSTOXX® 70 EWD5 % » ainsi que ses marques sont la propriété intelectuelle de STOXX Limited, Zurich, Suisse et/ou ses concédants et sont utilisés dans le cadre de licenses. STOXX et ses condédants ne soutiennent, ne garantissent, ne vendent ni ne promeuvent en aucune façon les Instruments Financiers basés sur l'Indice et déclinent toute responsabilité liée au négoce des produits ou services basés sur l'Indice. Les investisseurs souhaitant de plus amples informations sont invités à consulter le site www.stoxx.com.

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Dénomination sociale
Natixis - Société anonyme à Conseil d'administration au capital de 5 021 289 259,2 euros, immatriculée 542 044 524 RCS Paris.

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SIREN : 542044524
Nomenclature d'Activités Françaises : 6492Z
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Le Site peut fournir, ou des tiers peuvent inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet, et dans la mesure où Natixis ne peut contrôler parfaitement ces sites et ces sources externes, la société Natixis ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut porter aucune responsabilité quant au Contenu, véracité, actualité, qualité, exhaustivité, pertinence, illégalité, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, vous reconnaissez que Natixis ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance, notamment et non limitativement, au Contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes, par voie d'affichage, de transmissions par courrier électronique ("E-mail"), ou par tout autre moyen. La confidentialité et l'intégrité des informations ne sont pas assurées sur le réseau Internet. Par conséquent, les messages que l'utilisateur envoie par voie électronique peuvent être interceptés et/ou modifiés. Natixis en décline toute responsabilité.

Natixis présume que tous les sites cités ici soit directement, soit indirectement sous forme d'un lien hypertexte sont honnêtes et éthiques. Néanmoins, Natixis n'a aucune relation avec la majorité de ces sociétés et aucune enquête n'a été conduite à leur sujet. De plus, les informations contenues sur le Site ont été obtenues de sources jugées fiables et une extrême attention a été portée pour assurer l'exactitude des informations. Néanmoins, Natixis ne peut être tenue responsable de l'exactitude des informations contenues sur le Site. La responsabilité de l'utilisation d'une partie ou de toutes les informations contenues dans le Site est uniquement et intégralement celle de l'utilisateur.

2. Cookies et statistiques

Cookies : Un ou plusieurs "Cookies" seront placés sur le disque dur des ordinateurs connectés au Site. Un "cookie" est un petit fichier émis par un serveur consulté par un utilisateur et enregistré sur le disque dur de celui-ci.

Les "Cookies" envoyés du Site n'ont pas pour objet d'identifier les personnes connectées. Ils enregistrent des informations relatives à la navigation sur le Site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie". Natixis s'engage à n'utiliser ces informations qu'à des fins statistiques, notamment afin d'estimer la fréquentation du Site. En aucun cas, les "Cookies" n'ont pour objet d'exploiter des informations personnelles nominatives concernant les personnes connectées au Site.

Les personnes connectées au Site peuvent également s'opposer à l'enregistrement de "Cookies" sur leur disque en modifiant les options des logiciels de navigation figurant sur leur ordinateur :

  1. Navigation avec Internet ExplorerTM 5 (Microsoft) : Choisir « Outils », « Options Internet », « Sécurité », « Personnaliser le niveau », dans le menu déroulant, allez à « cookies », rubrique « autoriser les cookies sur votre ordinateur », choisir « demander » pour être avertis ou « désactiver » pour refuser tous les « cookies » ;
  2. Navigation avec Internet ExplorerTM 6, 7 ou 8 (Microsoft) : Choisir « Outils », « Options Internet », « Confidentialité », puis le niveau que vous souhaitez appliquer ;
  3. Navigation avec FirefoxTM : Cliquer sur « Outils », « Options ». Dans « Vie privée » décocher « Accepter les cookies ».

Cependant, Natixis attire l'attention des abonnés aux services proposés sur le Site, et des internautes, que si les logiciels de navigation de leurs ordinateurs sont configurés pour refuser les "Cookies", l'accès à certains services du Site peut se révéler altéré, voire impossible.

3. Propriété intellectuelle – Copyright

Le Site constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle et, à l'étranger, par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur et/ou la sur la protection de logiciels. La reproduction de tout ou partie du Site, par quelque procédé que ce soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible en France, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.
Les marques citées sur le Site sont déposées par Natixis/BPCE qui en est propriétaire. Toute reproduction totale ou partielle des marques et/ou logos est interdite sans l'accord préalable de Natixis/BPCE, conformément aux articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle ou à d’autres législations nationales ou internationales en vigueur sur le droit des marques. Il en est de même des bases de données figurant au sein du Site dont le contenu est protégé, notamment par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données ou par d’autres législations nationales ou internationales en vigueur.

4. Liens hypertextes et virus

Les liens hypertextes, éventuellement mis en place dans le cadre du Site en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Natixis.
En outre, nul n’est autorisé à mettre en place un hyperlien en direction du Site sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de Natixis.
De façon générale, il appartient à l'utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s'assurer que le site sélectionné n'est pas infesté de virus ou de tout autre parasite de nature destructive. En aucun cas, Natixis ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage du Site web ou d'autres sites qui lui sont liés.
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