Artema Évolution
Artema Évolution est un titre de créance complexe émis par Natixis* qui présente un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance
risque de perte en capital
En cours de vie et à l’échéance
période de commercialisation
Du 10 novembre 2014 au 21 février 2015
durée conseillée de l'investissement
6 ans jusqu’au 9 mars 2021
éligibilité
Contrats d’assurance-vie et de capitalisation en unités de compte, compte-titres
code ISIN
FR0012141224

Performance Historique de l'obligation

Performance de Artema Évolution au 25/02/2021 : 1021,84 €


Présentation

Avec Artema Évolution l’investisseur s’expose au marché actions de la zone euro. Le montant de remboursement du produit est conditionné à l’absence de défaut de l’Émetteur Natixis et à l’évolution de l’indice EURO STOXX 50® (« l’Indice »), composé des 50 premières capitalisations de la zone euro et calculé hors dividendes.

Dans l’ensemble de cette brochure, le montant de remboursement est calculé sur la base de la Valeur Nominale, hors frais sur versements, d’arbitrage, de gestion sur encours et le cas échéant ceux liés aux garanties de prévoyance (notamment dans le cadre d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation) et hors fiscalité. Les termes « capital » et « capital initial » désignent le montant investi par l’investisseur dans Artema Évolution dont la Valeur Nominale est fixée à 1 000 euros. Le remboursement à l’échéance du capital investi est conditionné à l’absence du défaut de l’Émetteur Natixis.

Méthode de remboursement

Méthodologie

Le remboursement anticipé d’Artema Évolution dépend de la condition suivante :

• l’évolution de l’indice aux différentes Dates d’Évaluation de Remboursement Automatique Anticipé.

En année 1 ou 2, à une Date d’Évaluation de Remboursement Automatique Anticipé, on constate la performance de l’Indice par rapport à son Niveau Initial. L’évolution de l’Indice à ces dates sera utilisée afin de déterminer le remboursement automatique anticipé ou non d’Artema Évolution.

En l’absence de remboursement automatique anticipé, l’évaluation du remboursement final d’Artema Évolution dépend des conditions suivantes :

• l’évolution de l’indice à la Date d’Évaluation Finale.

À la Date d’Évaluation Finale, on constate le Niveau Final de l’Indice par rapport à son Niveau Initial. L’évolution de l’Indice à la Date d’Évaluation Finale sera utilisée afin de déterminer les conditions du remboursement final d’Artema Évolution.

• l’évolution de l’Indice aux différentes Dates d’Observation Annuelle.

Si le Niveau Final de l’Indice n’a pas baissé de plus de 40% par rapport à son Niveau Initial, on constate la performance de l’Indice par rapport à son Niveau Initial à chaque Date d’Observation Annuelle. La plus haute performance de l’Indice parmi celles constatées aux différentes Dates d’Observation Annuelle sera utilisée afin de déterminer le montant du remboursement final d’Artema Évolution.

Remboursement automatique anticipé

Si en année 1 ou 2, à une Date d’Évaluation de Remboursement Automatique Anticipé, le Niveau de l’Indice est supérieur ou égal à son Niveau Initial, l’investisseur est automatiquement remboursé par anticipation à la Date de Remboursement Automatique Anticipé correspondante et bénéficie :

Capital initial augmenté d’un gain de 7,50% par année écoulée

L’investisseur reçoit :
107,50% (TRA de 7,50%) si le remboursement automatique anticipé est activé en année 1
115% (TRA de 7,24%) si le remboursement automatique anticipé est activé en année 2

Remboursement Final
(en l’absence de remboursement automatique anticipé)

À la Date d’Évaluation Finale, on constate le Niveau Final de l’Indice par rapport à son Niveau Initial :

  • Si l’indice EURO STOXX 50® a baissé de plus de 40% par rapport à son Niveau Initial, et ce quelle que soit la performance
    de l’Indice observée aux différentes Dates d’Observation Annuelle, l’investisseur reçoit à la Date d’Échéance :

    Capital initial diminué de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50®

    L’investisseur subit dans ce scénario une perte en capital à l’échéance pouvant être totale.

  • Si l’indice EURO STOXX 50® n’a pas baissé de plus de 40% (inclus) par rapport à son Niveau Initial, l’évaluation du montant de remboursement final d’Artema Évolution dépend de la performance de l’Indice constatée aux différentes Dates d’Observation Annuelle :
Si la plus haute performance de l’indice EURO STOXX 50® constatée aux Dates d’Observation Annuelle est positive, l’investisseur bénéficie à la Date d’Echéance :

Capital initial augmenté de la plus haute performance

de l’Indice parmi celles constatées à chaque Date d’Observation Annuelle

Si la plus haute performance de l’indice EURO STOXX 50® constatée aux Dates d’Observation Annuelle est négative,
l’investisseur bénéficie à la Date d’Echéance :

Capital initial

TRA : Taux de Rendement Annualisé hors frais sur versements, d’arbitrage, de gestion sur encours et le cas échéant ceux liés
aux garanties de prévoyance (notamment dans le cadre d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation) et hors fiscalité. Le remboursement à l’échéance du capital investi est conditionné à l’absence du défaut de l’Émetteur Natixis.

Avantages

  • En année 1 ou 2, aux Dates d’Évaluation de Remboursement Automatique Anticipé, dès lors que le Niveau de l’Indice ne baisse pas par rapport à son Niveau initial, l’investisseur est automatiquement remboursé par anticipation : Artema Évolution s’arrête et il reçoit son capital et un gain de 7,50% par année écoulée, versés à la Date de Remboursement Automatique Anticipé correspondante.
  • À l’échéance, dès lors que le remboursement automatique anticipé n’a pas été activé, si le Niveau Final de l’Indice à la Date d’Évaluation Finale n’a pas baissé de plus de 40% (inclus) par rapport à son Niveau Initial, Artema Évolution permettra à l’investisseur de récupérer son capital Initial.
  • À l’échéance, dès lors que le remboursement automatique anticipé n’a pas été activé, si le Niveau Final de l’indice à la Date d’Évaluation Finale n’a pas baissé de plus de 40% par rapport à son Niveau Initial, Artema Évolution permettra à l’investisseur de bénéficier de la plus haute performance positive de l’Indice parmi celles constatées à chaque Date d’Observation Annuelle.

Inconvénients

  • L’investisseur ne bénéficie d’aucune garantie en capital ni en cours de vie, ni à l’échéance. L’investisseur subit une perte en capital si, à la Date d’Évaluation Finale, le Niveau Final de l’Indice a baissé de plus de 40% par rapport à son Niveau Initial. Cette perte peut être totale.
  • L’investisseur ne connait pas à l’avance la durée exacte de son investissement qui peut varier de 1 à 6 ans. L’investisseur ne bénéficie pas des dividendes détachés par les actions composant l’Indice.
  • La valorisation d’Artema Évolution en cours de vie peut évoluer indépendamment de l’Indice et connaître de fortes fluctuations avant la Date d’Évaluation Finale, si l’Indice varie faiblement autour d’une baisse de -40% par rapport à son Niveau Initial:
  • Cette valorisation dépend de l’évolution des paramètres de marché, en particulier du cours de la volatilité de l’Indice, des taux d’intérêts et des conditions de refinancement de l’Émetteur Natixis.
  • La revente d’Artema Évolution sur le Marché Secondaire avant l’échéance du 9 mars 2021 s’effectue aux conditions de marché ce jour là. L’investisseur peut enregistrer une perte sur le capital qui peut être totale.
  • L’investisseur est exposé à un éventuel défaut de l’Émetteur Natixis (qui induit un risque sur le remboursement) ou à une dégradation de la qualité de crédit de l’Émetteur Natixis (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit).

Facteurs de risques

Les investisseurs sont invités à lire attentivement la section « Facteurs de risques » présentés dans le Prospectus de Base et la section « Risques » dans les Conditions Définitives. Ces risques sont notamment :

  • Risque de perte en capital : en cas de sortie avant l’échéance, le prix de rachat du titre pourra être inférieur à son prix de souscription. En outre, le remboursement de chaque titre de créance à maturité peut être inférieur à sa Valeur Nominale, le montant de remboursement dépendant de la performance finale de l’indice EURO STOXX 50®. Le client prend donc un risque de perte en capital non mesurable a priori.
  • Risque lié au sous-jacent : le mécanisme de remboursement est lié à l’évolution du niveau de l’indice EURO STOXX 50® sous-jacent et donc à l’évolution des marchés actions de la zone euro.
  • Risque lié aux marchés de taux : avant l’échéance, une hausse des taux d’intérêt sur un horizon égal à la durée de vie restante du support provoquera une baisse de sa valeur.
  • Risque de contrepartie : le client est exposé au risque de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur Natixis. La notation de Natixis est celle en vigueur à la date d’ouverture de la Période de souscription. Cette notation peut être révisée à tout moment et n’est pas une garantie de solvabilité de l’Émetteur Natixis. Elle ne représente en rien et ne saurait constituer un argument de souscription au produit.
  • Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du titre de créance, voire rendre le titre de créance totalement illiquide. Les investisseurs pourraient ne pas être en mesure de vendre leurs titres de créance avant leur Date d’Échéance.

Présentation de l’indice Euro STOXX 50®

L’indice EURO STOXX 50® est composé des 50 premières sociétés de la zone euro, sélectionnées sur la base de la capitalisation boursière, du volume des transactions et du secteur d’activité. Il est l’indice de référence de la zone euro. Il respecte une pondération géographique et sectorielle qui reflète de manière fidèle la structure et le développement économique de la zone euro. Les dividendes versés par les actions composant l’indice EURO STOXX 50® ne sont pas pris en compte dans le calcul de ce dernier. Les éléments du présent document relatifs aux données de marché sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et sont susceptibles de varier.

Il est rappelé que les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps.

Cliquez ici pour plus d’information sur l'indice EURO STOXX 50®

Caractéristiques principales

Instrument Financier Titre de créance complexe présentant un risque de perte en capital émis sous Programme d’émission d’Obligations de 10.000.000.000 euros
Émetteur Natixis S.A. (Moody’s : A2 / Fitch : A / S&P: A au 7 novembre 2014)
Devise Euro (€)
Code ISIN FR0012141224
Période de souscription Du 10 novembre 2014 (9h00) au 21 février 2015 (17h00)
Éligibilité Contrats d’assurance vie et de capitalisation en unités de compte, compte-titres
Valeur Nominale 1 000 €
Sous-jacent Indice EURO STOXX 50® (disponible sur : http://www.stoxx.com).
Prix d’émission 100 % de la Valeur Nominale
Date de Détermination Initiale 9 mars 2015
Date d’Émission et de Règlement 9 mars 2015
Date d’Evaluation de Remboursement Automatique Anticipé 23 février 2016, 23 février 2017, ou le jour ouvré suivant si ce jour n’est pas un jour de Bourse
Date(s) de Remboursement Automatique Anticipé 8 mars 2016, 9 mars 2017
Date d’Évaluation Finale 23 février 2021
Date d’Échéance 9 mars 2021
Niveau Initial Niveau de clôture de l’indice EURO STOXX 50® à la Date de Détermination Initiale soit 3 610,28 points 
Périodicité de Valorisation Quotidienne, et si ce jour n’est pas un jour de négociation, le jour de négociation suivant
Marché secondaire Dans des conditions normales de marché, Natixis assurera le rachat des Instruments Financiers à leur valeur de marché
Commission de distribution Natixis paiera aux distributeurs une rémunération égale à 3% TTC du montant effectivement placé
Agent de Calcul CACEIS Bank Luxembourg
Place de cotation des Instruments Financiers Bourse du Luxembourg
Documentation juridique de l’émission Prospectus de Base visé par l’AMF le 16 mai 2014 (n° de visa 14-211) et les Conditions Définitives de l’émission datées du 7 novembre 2014.
Règlement/Livraison Euroclear France
* Le Produit est soumis au risque de défaut de Natixis Notations.
** TRA : Taux de Rendement Annualisé hors frais sur versements, d’arbitrage, de gestion sur encours, et le cas échéant ceux liés aux garanties de prévoyance (notamment dans le cadre d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation) et hors fiscalité. Le remboursement à l’échéance est conditionné à l’absence de défaut, de faillite ou de mise en résolution de l’Émetteur Natixis.
INFORMATIONS
INVESTISSEURS
Natixis 
Société Anonyme à Conseil d'Administration au capital de 
5 019 319 328 euros
Siège social : 
30, avenue Pierre Mendès-France
75013 Paris
Adresse postale : 
BP 4 - 75060 Paris
Cedex 02 France 
RCS Paris n°542 044 524
Conflits d’intérêt potentiels

L’attention des investisseurs est attirée sur les liens capitalistiques existants entre les entités composant le Groupe BPCE et l’Émetteur Natixis. Les Banques Populaires sont actionnaires de BPCE qui est actionnaire majoritaire de l’Émetteur Natixis. Les autres établissements distributeurs sont des établissements de crédit affiliés à BPCE et à l’Émetteur Natixis.

L’attention des investisseurs est également attirée sur les liens capitalistiques et financiers existant entre l’Émetteur Natixis, ABP Vie, Natixis Life, Prepar-Vie :

  • ABP Vie et Natixis Life sont des filiales de Natixis Assurances, elle-même filiale de l’Émetteur Natixis.
  • Prepar-Vie est une filiale de la BRED Banque Populaire.

L’attention des porteurs, adhérents, souscripteurs est également attirée sur le conflit d’intérêt potentiel lié à la détermination de la valeur du produit Artema Duo en cas de demande de rachat, d’arbitrage ou de dénouement du contrat avant l’échéance du support, Natixis, ABP Vie, Natixis Life et Prepar-Vie pouvant décider d’acquérir ce support financier.

Avertissement

Ce document constitue une présentation commerciale à caractère purement informatif. Il ne saurait en aucun cas constituer une recommandation personnalisée d’investissement ou une sollicitation ou une offre en vue de la souscription à ce support financier. Il est diffusé au public, indifféremment de la personne qui en est destinataire. Ainsi ce support financier visé ne prend en compte aucun objectif d’investissement, situation financière ou besoin spécifique à un destinataire en particulier. En cas de souscription, l’investisseur doit obligatoirement consulter préalablement le Prospectus d’Artema Évolution afin notamment de prendre connaissance de manière exacte des risques encourus. L’investissement doit s’effectuer en fonction de ses objectifs d’investissement, son horizon d’investissement, son expérience et sa capacité à faire face au risque lié à la transaction. L’investisseur est invité, s’il le juge nécessaire, à consulter ses propres conseils juridiques, fiscaux, financiers, comptables et tous autres professionnels compétents, afin de s’assurer que ce support financier est conforme à ses besoins au regard de sa situation, notamment financière, juridique, fiscale ou comptable. L’attention de l’investisseur est attirée sur le fait que la souscription à ce support financier peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou de certains pays en vertu des réglementations nationales applicables à ces personnes. IL VOUS APPARTIENT DONC DE VOUS ASSURER QUE VOUS ETES AUTORISÉS A SOUSCRIRE A CE PRODUIT. Les simulations et opinions présentées sur ce document sont le résultat d’analyses de Natixis à un moment donné et ne préjugent en rien de résultats futurs. Il est rappelé que les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps.

Artema Évolution est 1 éligible pour une souscription en compte-titres et 2 en tant que support représentatif d’une unité de compte de contrat d’assurancevie ou de capitalisation, tel que visé dans le Code des assurances. L’ensemble des données est présenté hors fiscalité applicable et/ou frais liés au cadre d’investissement. Les indications qui figurent dans le présent document, y compris la description des avantages et des inconvénients, ne préjugent pas du cadre d’investissement choisi et notamment de l’impact que les frais liés à ce cadre d’investissement peuvent avoir sur l’économie générale de l’opération pour l’investisseur. Cette brochure décrit exclusivement les caractéristiques techniques et financières du produit. Ce document est destiné à être distribué dans le cadre d’une offre au public en France exclusivement. Ce document ne constitue pas une proposition de souscription au contrat d’assurance-vie ou de capitalisation ni une offre de contrat, une sollicitation, un conseil en vue de l’achat ou de la vente du produit décrit.

 
Informations importantes
Le Prospectus de Base relatif au programme d’émission d’Obligations a été approuvé le 16 mai 2014 par l’Autorité des marchés financiers (« AMF ») sous le visa n° 14-211, tel qu’amendé par suppléments successifs. Le Prospectus de Base, ses suppléments successifs et les Conditions Définitives de l’émission datées du 7 novembre 2014 sont disponibles sur le site de l’AMF (www.amf-france.org), sur le site dédié de NATIXIS (www.equitysolutions.natixis.com), et sur demande écrite auprès de l’Émetteur (Natixis - BP 4 - 75060 Paris Cedex 02 France).

Ce document ne peut être distribué directement ou indirectement à des citoyens ou résidents des Etats-Unis. Les informations figurant dans ce document n’ont pas vocation à faire l’objet d’une mise à jour après la date d’ouverture de la Période de souscription le 10 novembre 2014. Par ailleurs, la remise de ce document n’entraîne en aucune manière une obligation implicite de quiconque de mise à jour des informations qui y figurent. Natixis est agréée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (« ACPR ») en France en qualité de Banque – prestataire de services d’investissements. Natixis est réglementée par l’AMF pour l’exercice des services d’investissements pour lesquels elle est agréée.
Avertissements
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Siège social
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75013 Paris.
Tél. 01.58.32.30.00

SIREN : 542044524
Nomenclature d'Activités Françaises : 6492Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR73542044524
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4 rue Charles Gounod, 77185 LOGNES
Tél.: 01.58.19.11.00

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